...

Mentions légales

1. Informations légales

Le site web pro.planipets.com est édité par l'entreprise autour de Planipets, Nasser ALI SAID,

Directeur de la publication : Nasser ALI SAID


2. Hébergement

Le site web pro.planipets.com est hébergé par la société PlanetHoster, dont le siège social est situé 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada, H7P 0G1.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de Planipets, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs au site n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur ou leurs droits liés à la propriété intellectuelle.

La reproduction, la représentation, l'exploitation, la rediffusion, ou l'utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores, sont soumis à l'autorisation expresse et préalable de Planipets.